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Informations légales

Vos données, et ce qu’on en fait.

Texte en cours de validation par un juriste.

01Responsable du traitement

Khiadi TSOLOEVA EI, 8 rue de Savoie, 67800 Bischheim, joignable à contact@azamatquran.com.

02Ce que nous collectons

À l’inscription : prénom, nom, adresse e-mail, téléphone (obligatoire, pour vous joindre au sujet de votre inscription), pour un enfant inscrit par son parent le prénom et le nom de l’élève, pour le Hifdh le groupe de l’élève (sœurs ou frères, pour son créneau), les accords donnés au moment de la commande (les cases cochées, avec leur date et leur heure), les cours achetés et l’historique des paiements. Les données bancaires sont traitées uniquement par Stripe. Pour l’Itqān et l’Ijaza, le lien de paiement envoyé après l’entretien est enregistré avec l’adresse e-mail à laquelle il est envoyé.

Dans l’espace élève : votre profil (prénom, nom, téléphone, et, si vous la donnez, la date de naissance de l’élève mineur qui suit les cours avec ce compte), les cours auxquels vous avez accès, et la date de vos connexions (par un lien envoyé à votre adresse e-mail). À chaque connexion, le service de connexion du site (Supabase Auth) enregistre aussi l’adresse IP et le navigateur utilisés, avec votre session et dans son journal des connexions, pour la sécurité des comptes. Quand vous ouvrez votre suivi Hifdh depuis l’espace, votre adresse e-mail et votre téléphone sont transmis à l’outil de suivi Hifdh, seulement pour retrouver votre fiche. Pour limiter les abus, chaque demande de lien ou de code de connexion, chaque ouverture du suivi, chaque enregistrement du profil et chaque demande de règlement d’une échéance sont comptés par une empreinte de votre adresse e-mail ou de votre compte (et de votre adresse IP pour la connexion), effacée au bout de deux jours.

Si vous étiez inscrit sur l’ancien site de l’institut (Systeme.io) : votre compte a été ouvert avec ce qu’il en contenait, votre prénom, votre nom, votre adresse e-mail, votre téléphone s’il y figurait et les cours achetés, pour que vous retrouviez vos cours sans rien racheter. Vous pouvez les corriger dans votre profil, ou en demander l’effacement (article 6).

Si l’institut ouvre votre compte lui-même (un paiement reçu en dehors du site, par exemple) : avec votre prénom, votre nom, votre adresse e-mail, votre téléphone si vous l’avez donné et votre inscription ; un premier e-mail vous en avertit.

Sur la liste d’attente d’un cours fermé : prénom, nom, adresse e-mail et téléphone (obligatoire, pour vous joindre au sujet de votre inscription).

Par le formulaire de contact : nom, adresse e-mail, téléphone (facultatif), le sujet, le cours concerné s’il y en a un, et votre message.

Pour une candidature à l’Itqān ou à l’Ijaza : prénom, nom, adresse e-mail, téléphone (obligatoire, pour convenir de l’entretien d’admission), si vous avez mémorisé tout le Coran, et ce que vous écrivez de votre parcours.

Avec chaque envoi d’un formulaire : sa date, la page d’où il part, et votre accord (la case cochée). Pour limiter les abus, une empreinte de votre adresse IP et de votre adresse e-mail (une suite de caractères calculée avec une clé secrète, qui ne permet pas de les lire directement) est gardée deux jours, puis effacée ; votre adresse IP elle-même n’est pas enregistrée dans la base du site.

Pour une demande d’aide (« Vous n’avez pas les moyens ? ») : les réponses que vous donnez dans ce formulaire, hébergé par Google Forms.

À l’inscription au Hifdh (fiche de connaissance, remplie dans un formulaire Google) : prénom, nom, adresse e-mail, téléphone, sexe, date de naissance (qui sert aussi à savoir si l’élève est mineur), ville, profession, ce que vous avez déjà mémorisé et le rythme que vous visez, si vous révisez déjà, si vous parlez arabe, vos études passées (Tajwid, tafsir, cours de Coran suivis ailleurs ou à l’institut), pourquoi vous apprenez le Coran, et comment vous nous avez connus.

Pendant les cours en direct : le suivi pédagogique, dans l’outil de suivi Hifdh (pages récitées, annotations, notes de l’enseignant, messages vocaux éventuels).

Aucune donnée n’est vendue.

03Pourquoi

Donner accès aux cours et assurer le suivi, dont, pour le Hifdh, connaître votre point de départ et adapter votre programme ; ouvrir et sécuriser votre espace élève, vous envoyer la confirmation de votre commande, les rappels et les e-mails liés à vos paiements, vous joindre au sujet de vos cours, et ouvrir leur compte aux élèves de l’ancien site avec les cours qu’ils y avaient achetés (exécution du contrat) ; gérer les paiements et la comptabilité (obligation légale) ; vous prévenir de l’ouverture d’un cours, répondre à vos messages, étudier une candidature ou une demande d’aide, à votre demande et avec votre accord ; limiter les envois abusifs des formulaires et les demandes abusives de l’espace élève, et savoir qui, dans l’équipe, a fait quoi sur un compte (intérêt légitime de l’institut).

04Qui y a accès

L’enseignant et l’équipe de l’institut, et nos prestataires techniques, chacun pour sa partie : Stripe (paiement) et, selon le moyen que vous choisissez sur sa page de paiement, le fournisseur de ce moyen (Klarna, par exemple), Systeme.io (l’ancien site de l’institut : les échéances des achats qui y ont été faits, jusqu’à la dernière), Google (formulaire de demande d’aide et fiche de connaissance du Hifdh), Supabase (base de données du site : comptes, commandes, accès aux cours, formulaires), Brevo (envoi des e-mails du site : confirmations, rappels, liens de connexion, formulaires), IONOS (messagerie de l’institut, où arrivent les notifications des inscriptions et des formulaires), Vercel Inc. (hébergement du site), l’outil de suivi Hifdh (fiche de connaissance et suivi des cours en direct : Vercel, et la même base Supabase que le site, en Irlande, dans l’Union européenne), et Exagonia (conception et maintenance technique du site et de l’outil de suivi Hifdh).

Vercel Inc. et Google sont des sociétés établies aux États-Unis, et Stripe, établie en Irlande pour l’Europe, peut transférer des données à sa société mère américaine : les données qu’elles traitent pour l’institut peuvent donc être transférées aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le Data Privacy Framework UE–États-Unis, auquel elles adhèrent, et par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Supabase est une société établie à Singapour. Les données du site (comptes, commandes, formulaires) et de l’outil de suivi Hifdh sont stockées dans l’Union européenne, mais Supabase et ses sous-traitants peuvent y accéder depuis d’autres pays ; cet accès est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Brevo est une société établie en France, qui héberge les données en France et en Belgique ; certains de ses sous-traitants et des sociétés de son groupe, hors de l’Union européenne, peuvent y accéder : cet accès est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et, pour les États-Unis, par le Data Privacy Framework UE–États-Unis. Brevo mesure les ouvertures et les clics des e-mails qu’il envoie : leurs liens passent par ses serveurs avant de mener à la page prévue, et ces mesures peuvent comprendre l’adresse IP et l’heure de l’ouverture ou du clic. Brevo s’en sert pour ses statistiques et pour la sécurité de son service ; l’institut, lui, ne s’en sert pas.

Les groupes des cours sont sur Telegram, leurs supports sur Google Drive, et leurs vidéos sur YouTube (Google), lues dans l’espace élève par le lecteur intégré de YouTube en mode « confidentialité renforcée » : ces services appliquent leur propre politique de confidentialité.

05Combien de temps

Élèves : pendant la durée de votre accès aux cours, puis 3 ans après sa fin ; les pièces comptables sont conservées 10 ans, comme la loi l’exige. Une commande qui n’a pas été payée (paiement abandonné ou refusé) est effacée automatiquement 3 mois après, et un lien de paiement (Itqān, Ijaza) qui n’a pas servi, 3 mois après son expiration. Ce que l’équipe de l’institut fait sur votre compte (un accès donné ou retiré, un e-mail envoyé) est noté avec sa date et la personne de l’équipe qui l’a fait, puis effacé un an après. Une session de connexion (adresse IP et navigateur) est effacée à la déconnexion, ou au plus tard 400 jours après sa dernière activité ; le journal des connexions, au bout de 6 mois.

Formulaires du site : la liste d’attente, un an après votre inscription sur la liste ; les messages, 3 ans après leur envoi ; les candidatures à l’Itqān ou à l’Ijaza, retenues ou non, un an après leur envoi. Passé ce délai, ils sont effacés automatiquement de la base du site, et les e-mails échangés à cette occasion (l’e-mail reçu par l’institut, nos réponses et la suite de l’échange) sont supprimés eux aussi, sauf si vous avez rejoint entre-temps un cours de l’institut : ils suivent alors la durée prévue pour les élèves. Vous pouvez en demander l’effacement avant.

06Vos droits

Vous pouvez accéder à vos données, les corriger, les supprimer, en limiter l’usage, vous opposer à leur utilisation ou en demander une copie, et retirer à tout moment l’accord donné dans un formulaire (sans effet sur ce qui a été fait avant), en écrivant à contact@azamatquran.com. Vous pouvez aussi donner des directives sur ce que deviennent vos données après votre décès. Une réponse vous est donnée dans un délai d’un mois. Si elle ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).

07Élèves mineurs

L’inscription d’un élève mineur se fait par l’un de ses parents, qui reste l’interlocuteur de l’institut. Les formulaires du site sont remplis par un adulte : pour un élève mineur, par l’un de ses parents, avec ses propres coordonnées.

08Cookies

Le site n’utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience. Il ne dépose que les cookies de connexion à l’espace élève, indispensables à ce service (ils ne demandent donc pas votre accord) : ils sont gardés jusqu’à ce que vous vous déconnectiez (« Se déconnecter »), au plus 400 jours après votre dernière visite ; le temps de la connexion, un autre cookie retient pendant une heure la page où revenir ensuite. Aucun n’est lisible par les scripts de la page. Dans l’espace élève, le lecteur vidéo de YouTube (Google), en mode « confidentialité renforcée » (youtube-nocookie.com), n’est chargé que lorsque vous lancez une vidéo : il peut alors enregistrer des informations dans votre navigateur, selon les règles de Google. La page de paiement de Stripe, sur le site de Stripe, dépose les siens, nécessaires au paiement et à la lutte contre la fraude.

Si le site est mis à jour pendant que vous remplissez un formulaire, ce que vous avez écrit est gardé dans votre navigateur, le temps de recharger la page, puis effacé ; il ne quitte pas votre navigateur. De même, au moment de payer, ce que vous avez saisi dans le formulaire d’inscription est gardé dans votre navigateur, le temps de revenir de la page de paiement, puis effacé : au retour sur le formulaire ou sur la page de remerciement, et au plus tard à la fermeture de l’onglet.

09Convictions religieuses

Suivre un cours de l’institut peut laisser deviner vos convictions religieuses. Ces informations ne servent qu’aux usages décrits à l’article 3 : elles ne sont jamais vendues ni utilisées à des fins publicitaires, et le site n’utilise aucun traceur publicitaire.